Réunion du Conseil municipal 23 juin 2010 à 20h30
Posté le Mardi 15 juin 2010 @ 09:31:57 |
|
Le Conseil Municipal se réunira en séance
ordinaire le
23 juin 2010 à 20h30 Salle du Conseil en Mairie
ORDRE DU JOUR :
I Plan Local d’Urbanisme : Bilan des 3 dernières années (Présenté par M. RILLER)
II Plan Local de l’Habitat : Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l’Habitat adopté par la Communauté de Communes Vexin-Seine (présenté par M. RILLER)
III Communauté de Communes Vexin Seine : Convention de mise à disposition des locaux de l’Accueil Péri scolaire et le Centre Aéré (Présenté par M. REUBRECHT)
IV S.E.Y. transfert de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution publique de gaz (Présenté par M. FOPPOLO)
V Chemin des Marais : résultat des appels d’offres pour le choix : du Géomètre Expert, du Bureau d’Etude Voirie et du Bureau d’Etude Enfouissement des réseaux (Présenté par M. FOPPOLO
VI Proposition d’Acquisition : Parcelle appartenant à M. BOITEL
VII Communauté de Communes Vexin Seine : Convention de groupement de commandes pour diagnostic accessibilité (Présenté par M. REUBRECHT)
VIII : Domaine Public : Création de Bateaux modalités et mise en œuvre
IX Questions diverses
|
| |
Liens Relatifs
L'Article le plus lu à propos de Infos communales :
Les dernières nouvelles à propos de Infos communales :  
|
)