Compte-rendu du Conseil municipal du 23 juin 2010
Date : Samedi 10 juillet 2010 @ 11:41:03 :: Sujet : Infos communales
Le Compte rendu du Conseil municipal du 23 juin
2010 est en ligne
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Sujets traités:
I PLAN LOCAL D URBANISME
II PLAN LOCAL DE L'HABITAT
III CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX D ACCUEIL PERI SCOLAIRE ET LE CENTRE AERE
IV S.E.Y. TRANSFERT DE LA COMPETENCE D AUTORIT2 ORGANISATRICE DE LA DISTRIBUTION DE GAZ
V CHEMIN DES MARAIS
VI PROPOSITION D ACQUISITION PARCELLE
VII COMMUNAUTES DE COMMUNES VEXIN SEINE : Convention de groupement de commandes pour le diagnostic accessibilité
VIII DOMAINE PUBLIC : création de « bateaux » modalités et mise en œuvre
IX QUESTIONS DIVERSES
- Déclarations d’Intention d’aliéner
- Syndicat de Préfiguration Communauté d’Agglomération
- Dates à retenir :
* 14 Juillet :
- 11h30 Cérémonie au Monument aux Morts et vin d’honneur dans la Salle des Fête
- 23h00 feu d’artifice tiré au Parc de l’Aubette à thème : Légendes et Dragons
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